Publications / Conférences

Publications scientifiques

  • Stéphane Rixhon, « Réflexions sur les règles d’attribution des contrats, des subventions ou d’autres ressources financières des pouvoirs publics », Chronique des marchés publics, 2024-2025, EBP, à paraître.
  • Stéphane Rixhon et Valérie Hendrikx, « Les domaines public et privé : définition, affectation et règles de protection des biens domaniaux », in Jurimpratique, 2025, à paraître.
  • Stéphane Rixhon et Kris Wauters, « L’exécution et la rupture des contrats conclus avec l’administration à l’aune de l’article 1er du Livre premier du Code civil », RGDC/TBBR, 2025, RGDC/TBBR, 2025, pp. 3-16 et in La commande publique à la croisée des chemins – overheidsaankopen op een tweesprong (coll.), Bruxelles, Larcier, 2025, pp. 309-337.
  • Stéphane Rixhon, « Les phases de la dépense publique : principes et application en matière de marchés publics », Chronique des marchés publics, 2023-2024, EBP, pp. 635-651.
  • Stéphane Rixhon et Valérie Hendrikx, « Réflexions sur la performance énergétique des bâtiments – turbulences bruxelloises sur fond de droit européen » in La promotion immobilière et la pratique du droit : approche en 3D : aspects civils, administratifs et fiscaux, Jurimpratique, 2023, 773 p.
  • Stéphane Rixhon, « Marchés publics, concessions et PPP, qualifications et question de risque », Chronique des Marchés Publics, 2019-2020, 2020, pp. 437-471.
  • Stéphane Rixhon, Alexandre PATERNOSTRE, Commentaire article par article du Code du développement territorial (CoDT), Politeia, articles D.II.7, D.II.16 et D.II.17 (à paraître).
  • A.-L. DURVIAUX (avec la coll. de S. RIXHON et a.), Principes de droit administratif, Bruxelles, Larcier, 2018, 671 p.
  • Stéphane Rixhon, Alain MERCIER, « La délivrance des permis et l’évaluation des incidences sur l’environnement« , pp. 343-395 in Coll., Les autorisations d’urbanisme à Bruxelles au regard de la réforme du CoBAT, Bruxelles, Larcier, 2018, 424 p.
  • Stéphane Rixhon, P. WAUTELET, « Règlement (CE) n° 1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciales (dit: « Bruxelles Ibis ») », pp. 449-608, in Coll. (P. MOREAU (dir. scient.) et J.-F. VAN DROOGHENBROECK (coord.)), Droit judiciaire européen et international, Bruxelles, Die Keure / La Charte, 2016, 745 p.
  • Stéphane Rixhon, « Le choix du juge quant à l’objectif véritable du recours », pp. 11-26, in M. PAQUES et A.-L. DURVIAUX (dir.), Droit administratif et contentieux, Bruxelles, Larcier, 2016, 399 p.
  • Stéphane Rixhon, « Union libre et indivision hors champ dans le Règlement n° 44/2001 Bruxelles I ? », note sous Liège (3e ch.), 3 novembre 2014, RGDC, 2015, pp. 531-535.
  • Stéphane Rixhon, « Le fait en cassation administrative – Établissement, appréciation, qualification et politique jurisprudentielle du Conseil d’État », Rev. Dr. ULg, 2014, pp. 387-434.
  • Stéphane Rixhon, B. LAGASSE, « Annulation d’un régime transitoire et droits acquis : l’administration peut-elle refaire le travail ? », note sous C.E., 19 décembre 2013, Rijnkens et consorts, n° 225.923, A.P.T., 2014, pp. 410-424.
  • Stéphane Rixhon, S. BAHI, « Fiscalité et aménagement du territoire – Aspect juridique de la fiscalité du logement en Wallonie », CPDT, note de recherche n° 52, en ligne, 77 p.
  • Stéphane Rixhon, « La contribution alimentaire des parents à la formation de l’enfant majeur », Rev. dr. ULg, 2012, pp. 405-409.

Conférences

  • Coll., La commande publique à la croisée des chemins – overheidsaankopen op een tweesprong (coll.), Bruxelles, Larcier, 2025.
  • Stéphane Rixhon, Le droit public au service des autres domaines du droit, Anthemis, septembre 2022
  • Stéphane Rixhon et Valérie Hendrikx, Obtenir un permis d’urbanisme ne dépend pas que de la loi ! Comment accélérer ses projets?, BECI, juin 2022
  • Stéphane Rixhon, Conférence internationale de droit administratif intitulée « Le droit administratif dans la nouvelle normalité », organisée par l’Universidad Nacional Mayor de San Marcos (Université de Lima au Pérou)
  • Stéphane Rixhon, Cycle de conférences en droit public immobilier (Anthémis), rentrée 2020 :
    • Déchets et gestion des sols : risques et opportunités pour les entrepreneurs et promoteurs immobiliers
    • Utilisation privative de la voirie : quelle valorisation du domaine public ?
    • Doit-on payer les taxes communales ? Questions de légalité de l’impôt local
    • Concessions de parkings : état de jurisprudence, limites et possibilités de développement économique du sous-sol communal

  • Stéphane Rixhon, La situation des biens en état d’infraction urbanistique, 2019, Midi de la formation, Bruxelles.

  • Stéphane Rixhon, L’évaluation des incidences sur l’environnement dans le cadre de la délivrance des permis d’urbanisme, 2018, CJBB, Bruxelles.

  • Stéphane Rixhon, (Formation de trois jours sur) les principes des marchés publics, 2017, Province de Luxembourg.
  • Stéphane Rixhon, Les polices administratives et la liberté de religion, 2016, La pensée et les hommes, Bruxelles.
  • Stéphane Rixhon, Les principes du contentieux administratif, 2016, Ledarel, ULg, Liège.
  • Stéphane Rixhon, L’objet véritable du recours devant le Conseil d’Etat, 2015, CUP, Liège, Bruxelles, Charleroi.
  • Stéphane Rixhon, Les juridictions administratives dans les trois Régions de Belgique, 2014, HELMO, Liège.