Ce cours d’approfondissement fait suite à l’enseignement de droit civil de première année.
Les connaissances acquises en première année en matière de contrats sont un prérequis nécessaire à la bonne compréhension du cours.
Plusieurs contrats « spéciaux » seront ainsi examinés :
-Le contrat d’entreprise
-Le contrat de mandat
-Le contrat de travail
-Le contrat de marchés publics
Les contrats de mandat et d’entreprise sont examinés ensemble. L’on aborde d’abord leur objet respectif en insistant sur le fait que le premier porte sur des actes juridiques et l’autre sur des actes matériels.
On insiste ensuite sur leur grande plasticité à chacun d’eux et même sur le fait que dans la pratique, il arrive régulièrement qu’ils se confondent. On rappelle alors l’adage « l’accessoire suit le principal ».
Contrat d’entreprise
Quand se forme-t-il ? Eléments constitutifs
Effets du contrat:
Les règles de l’art
Théorie des risques
Réception
La sous-traitance et la responsabilité des tiers
Quelques notions propres à la construction immobilière:
l’architecte et l’entrepreneur
la responsabilité décennale